Vétusté du matériel

Vétusté d'un robot de cuisine ou d'une trancheuse professionnelle : ce qu'il vaut encore après un sinistre

Robots et trancheuses sont des machines de précision en cuisine, en boulangerie ou en charcuterie. Lames et couteaux sont des pièces d'usure ; le moteur concentre la valeur.

Le BOFiP ne publie pas de durée propre à un robot de cuisine. Sa catégorie la plus proche, « Matériel », se situe entre 10 et 15 % par an, soit entre 6,7 et 10 ans ; pour un robot de cuisine, l'exemple retient 8 ans, milieu de la fourchette.

Durée de référence

8 ans

Fourchette : 6,7 à 10 ans

Taux linéaire

12,5 %

par an, sur le prix d'achat

Prix de remplacement

+25,4 %

en 5 ans, indice INSEE

Dégressif

À vérifier

coefficient 2,25

Valeur restante année par année

Achat daté du premier jour de l'exercice. Linéaire : le prix est réparti à parts égales sur 8 ans. Dégressif : 2,25 fois le taux linéaire, appliqué à la valeur restante.

Le BOFiP ne cite ni le robot ni la trancheuse. Dans un atelier de fabrication alimentaire, le matériel de transformation entre dans les matériels de fabrication admis au dégressif ; en simple restauration, c'est à confirmer (BOI-BIC-AMT-20-20-20-10, § 10 et § 20). Pour un robot de cuisine, une durée de 8 ans donne un coefficient du CGI de 2,25, soit un taux dégressif de 28,1 %.

Le prix de remplacement suit l'indice INSEE

Pour un robot de cuisine, l'indice INSEE de la catégorie « Machines pour l'industrie agroalimentaire » (CPF 28.93) donne ceci : un matériel payé 1 000 € HT en août 2021 coûterait environ 1 254 € à neuf en août 2026, si son prix avait suivi l'indice.

Remplacer un robot de cuisine coûte 25,4 % de plus qu'en août 2021 : une indemnité calculée sur le prix d'origine laisse un écart important à votre charge.

Trois clauses lues sur le même exemple

Si vous avez payé un robot de cuisine 1 000 € HT il y a 4 ans, le prix à neuf d'aujourd'hui est d'environ 1 124 €. L'indemnité tombe à 562 € sous une clause de valeur d'usage, à 562 € sous une valeur à neuf limitée à 3 ans, à 675 € avec une vétusté plafonnée.

Faites glisser le tableau

Valeur d'usage : le prix à neuf est réduit de 12,5 % par an. Valeur à neuf : aucune retenue jusqu'à 3 ans. Vétusté plafonnée : 10 % par an, retenue limitée à 50 %. Exemples de calcul sans lien avec un assureur ; la franchise s'y ajoute.

Ce que le contrat laisse de côté

Lames, couteaux et courroies sont des pièces d'usure. Un accident de manipulation sans dommage à la machine ne relève pas de cette garantie.

Les justificatifs à garder

La notice, la référence du moteur et la date du dernier affûtage ou entretien.

Garanties et causes de sinistre

Pour un robot de cuisine, les garanties à examiner sont : bris de machine, dommages électriques.

• Chute, choc ou erreur de manipulation
• Panne interne, à distinguer de la garantie constructeur
• Surtension ou foudre sur le réseau électrique

Une question fréquente

Sources : BOFiP, BOI-BIC-AMT-10-40-30 (version du 23 septembre 2013), BOFiP, BOI-BIC-AMT-20-20-20-10 (version du 12 septembre 2012), CGI, article 39 A (version du 30 décembre 2018), INSEE, série 010763955 (dernier point août 2026, mise à jour de l'INSEE du 30 septembre 2026).