Vétusté du matériel

Vétusté du matériel de sonorisation et d'éclairage : ce qu'il vaut encore après un sinistre

Le matériel de sonorisation et d'éclairage voyage de salle en salle et se monte à chaque événement. Chocs au montage, vol dans un camion et surtension sur site sont ses sinistres types.

Le BOFiP ne publie pas de durée propre au matériel de sonorisation et d'éclairage. Sa catégorie la plus proche, « Matériel », se situe entre 10 et 15 % par an, soit entre 6,7 et 10 ans ; pour le matériel de sonorisation et d'éclairage, l'exemple retient 8 ans, milieu de la fourchette.

Durée de référence

8 ans

Fourchette : 6,7 à 10 ans

Taux linéaire

12,5 %

par an, sur le prix d'achat

Prix de remplacement

−9,2 %

en 5 ans, indice INSEE

Dégressif

À vérifier

coefficient 2,25

Valeur restante année par année

Achat daté du premier jour de l'exercice. Linéaire : le prix est réparti à parts égales sur 8 ans. Dégressif : 2,25 fois le taux linéaire, appliqué à la valeur restante.

Le BOFiP ne cite pas le matériel de sonorisation d'un prestataire. Hors catégorie listée, le dégressif n'est en principe pas ouvert (BOI-BIC-AMT-20-20-20-10, § 500). Pour le matériel de sonorisation et d'éclairage, une durée de 8 ans donne un coefficient du CGI de 2,25, soit un taux dégressif de 28,1 %.

Le prix de remplacement suit l'indice INSEE

Pour le matériel de sonorisation et d'éclairage, l'indice INSEE de la catégorie « Produits électroniques grand public » (CPF 26.40) donne ceci : un matériel payé 1 000 € HT en août 2021 coûterait environ 908 € à neuf en août 2026, si son prix avait suivi l'indice.

Remplacer le matériel de sonorisation et d'éclairage coûte 9,2 % de moins qu'en août 2021 : la valeur à neuf protège ici d'une vétusté, pas d'une hausse de prix.

Trois clauses lues sur le même exemple

Si vous avez payé le matériel de sonorisation et d'éclairage 1 000 € HT il y a 4 ans, le prix à neuf d'aujourd'hui est d'environ 913 €. L'indemnité tombe à 457 € sous une clause de valeur d'usage, à 457 € sous une valeur à neuf limitée à 3 ans, à 548 € avec une vétusté plafonnée.

Faites glisser le tableau

Valeur d'usage : le prix à neuf est réduit de 12,5 % par an. Valeur à neuf : aucune retenue jusqu'à 3 ans. Vétusté plafonnée : 10 % par an, retenue limitée à 50 %. Exemples de calcul sans lien avec un assureur ; la franchise s'y ajoute.

Ce que le contrat laisse de côté

Lampes, câbles et pièces de fixation sont des consommables. Les dégâts sur un matériel loué à un tiers pour une soirée se règlent avec le contrat de location.

Les justificatifs à garder

Un inventaire par caisse de transport, avec numéros de série, tenu à jour à chaque événement.

Garanties et causes de sinistre

Pour le matériel de sonorisation et d'éclairage, les garanties à examiner sont : bris de machine, vol, tous risques matériel nomade.

• Vol sur un chantier ou hors des locaux
• Chute, choc ou erreur de manipulation
• Surtension ou foudre sur le réseau électrique

Une question fréquente

Sources : BOFiP, BOI-BIC-AMT-10-40-30 (version du 23 septembre 2013), BOFiP, BOI-BIC-AMT-20-20-20-10 (version du 12 septembre 2012), CGI, article 39 A (version du 30 décembre 2018), INSEE, série 010765219 (dernier point août 2026, mise à jour de l'INSEE du 30 septembre 2026).