Vétusté du matériel
Vétusté d'un chariot élévateur : ce qu'il vaut encore après un sinistre
Un chariot élévateur est un engin de forte valeur, à usage intensif en entrepôt. Les chocs contre les rayonnages et les palettes sont ses sinistres types.
Le BOFiP ne publie pas de durée propre à un chariot élévateur. Sa catégorie la plus proche, « Matériel », se situe entre 10 et 15 % par an, soit entre 6,7 et 10 ans ; pour un chariot élévateur, l'exemple retient 8 ans, milieu de la fourchette.
- Durée de référence
- 8 ans Fourchette : 6,7 à 10 ans
- Taux linéaire
- 12,5 % par an, sur le prix d'achat
- Prix de remplacement
- +21,3 % en 5 ans, indice INSEE
- Dégressif
- Admis coefficient 2,25
Valeur restante année par année
| Moment | Linéaire | Dégressif |
|---|---|---|
| Achat | 1 000 € | 1 000 € |
| Fin de l'année 1 | 875 € | 719 € |
| Fin de l'année 2 | 750 € | 517 € |
| Fin de l'année 3 | 625 € | 371 € |
| Fin de l'année 4 | 500 € | 267 € |
| Fin de l'année 5 | 375 € | 192 € |
| Fin de l'année 6 | 250 € | 128 € |
| Fin de l'année 7 | 125 € | 64 € |
| Fin de l'année 8 | 0 € | 0 € |
Achat daté du premier jour de l'exercice. Linéaire : le prix est réparti à parts égales sur 8 ans. Dégressif : 2,25 fois le taux linéaire, appliqué à la valeur restante.
Les chariots, y compris électriques avec leur poste de charge, sont cités nommément parmi les matériels de manutention (BOI-BIC-AMT-20-20-20-10, § 160). Pour un chariot élévateur, une durée de 8 ans donne un coefficient du CGI de 2,25, soit un taux dégressif de 28,1 %.
Le prix de remplacement suit l'indice INSEE
Pour un chariot élévateur, l'indice INSEE de la catégorie « Matériel de levage et de manutention » (CPF 28.22) donne ceci : un matériel payé 1 000 € HT en août 2021 coûterait environ 1 213 € à neuf en août 2026, si son prix avait suivi l'indice.
| Mois | Indice |
|---|---|
| août 2021 | 98,9 |
| août 2022 | 115,7 |
| août 2023 | 122,0 |
| août 2024 | 121,5 |
| août 2025 | 118,0 |
| août 2026 | 120,0 |
Remplacer un chariot élévateur coûte 21,3 % de plus qu'en août 2021 : une indemnité calculée sur le prix d'origine laisse un écart important à votre charge.
Trois clauses lues sur le même exemple
Si vous avez payé un chariot élévateur 1 000 € HT il y a 4 ans, le prix à neuf d'aujourd'hui est d'environ 1 037 €. L'indemnité tombe à 519 € sous une clause de valeur d'usage, à 519 € sous une valeur à neuf limitée à 3 ans, à 622 € avec une vétusté plafonnée.
Faites glisser le tableau
| Âge | Prix à neuf aujourd'hui | Valeur d'usage | Valeur à neuf jusqu'à 3 ans | Vétusté 10 % par an, plafond 50 % |
|---|---|---|---|---|
| 1 an | 1 017 € | 890 € | 1 017 € | 915 € |
| 2 ans | 988 € | 741 € | 988 € | 790 € |
| 3 ans | 984 € | 615 € | 984 € | 689 € |
| 4 ans | 1 037 € | 519 € | 519 € | 622 € |
| 5 ans | 1 213 € | 455 € | 455 € | 607 € |
| 6 ans | 1 253 € | 313 € | 313 € | 626 € |
| 7 ans | 1 250 € | 156 € | 156 € | 625 € |
| 8 ans | 1 268 € | 0 € | 0 € | 634 € |
Valeur d'usage : le prix à neuf est réduit de 12,5 % par an. Valeur à neuf : aucune retenue jusqu'à 3 ans. Vétusté plafonnée : 10 % par an, retenue limitée à 50 %. Exemples de calcul sans lien avec un assureur ; la franchise s'y ajoute.
Ce que le contrat laisse de côté
Batteries de traction, fourches et pneus pleins sont des pièces d'usure coûteuses, souvent exclues. Le choc contre un rayonnage est un bris ; le vice de la batterie n'en est pas un.
Les justificatifs à garder
Les heures d'utilisation, les rapports de vérification périodique quand ils s'appliquent, et le carnet d'entretien.
Garanties et causes de sinistre
Pour un chariot élévateur, les garanties à examiner sont : bris de machine, vol.
Une question fréquente
Un chariot en crédit-bail doit-il être déclaré à son propriétaire après un choc ?
Oui : le crédit-bailleur reste propriétaire et doit être informé. Le contrat de crédit-bail fixe l'assurance et le sort de l'indemnité.
Sources : BOFiP, BOI-BIC-AMT-10-40-30 (version du 23 septembre 2013), BOFiP, BOI-BIC-AMT-20-20-20-10 (version du 12 septembre 2012), CGI, article 39 A (version du 30 décembre 2018), INSEE, série 010763947 (dernier point août 2026, mise à jour de l'INSEE du 30 septembre 2026).